À propos de la Société

Le musée national d'histoire militaire au Canada

Avec

3 millionsd'artéfacts et de documents dans ses collections
500 000visites chaque année
2005année d'ouverture de l'édifice sur les plaines LeBreton
No 1des activités à faire à Ottawa selon TripAdvisor

Le Musée canadien de l’histoire est une société d’État comme le stipule la Loi sur les musées qui l’a créée. La Société régit trois musées : le Musée canadien de l’histoire, le Musée canadien de la guerre et le Musée virtuel de la Nouvelle-France. Le mandat général de la Société consiste à « accroître la connaissance, la compréhension et le degré d’appréciation des Canadiens à l’égard d’événements, d’expériences, de personnes et d’objets qui incarnent l’histoire et l’identité canadiennes, qu’ils ont façonnées, ainsi que de les sensibiliser à l’histoire du monde et aux autres cultures.

Orientations stratégiques 2023-29

Nos orientations stratégiques pour la période de 2023-29

Favoriser une culture organisationnelle novatrice qui suscite le respect, l’équité et l’appartenance
Inciter les gens partout au Canada à découvrir divers récits et chapitres d’histoire
Contribuer activement à la réconciliation et renforcer notre engagement à reconnaitre les droits des peuples autochtones
Atteindre une plus grande résilience organisationnelle grâce à des pratiques durables
Tirer parti de la technologie pour stimuler l’innovation et accroitre l’accès aux activités du Musée

Ces cinq orientations nous aideront à mieux nous concentrer, à refaire le plein d’énergie et à bâtir l’organisation que nous voulons devenir.

En savoir plus sur le mandat, la vision et les valeurs du Musée et sur notre transformation culturelle.

Présidente-directrice générale

Caroline Dromaguet

Une femme Caroline Dromaguet est la présidente-directrice générale du Musée canadien de l’histoire et du Musée canadien de la guerre. Professionnelle chevronnée du milieu muséal, elle possède plus de 20 ans d’expérience liée, entre autres, à la gestion de musées, à l’élaboration et à la prestation de produits culturels, ainsi qu’à des initiatives et des partenariats internationaux visant à positionner stratégiquement la riche et fascinante histoire du Canada sur la scène mondiale. Elle s’est engagée à favoriser la collaboration, la pensée innovatrice et le leadeurship au sein de la communauté muséale du Canada.

Depuis qu’elle a intégré les Musées, en 1998, Caroline a occupé un certain nombre de postes-clés dans divers secteurs des deux institutions, notamment à titre de gestionnaire des expositions et des initiatives stratégiques, de directrice des expositions, du développement créatif et de l’apprentissage, et de directrice générale par intérim du Musée canadien de la guerre. Caroline a été présidente-directrice générale par intérim des Musées pendant une période de deux ans avant sa confirmation dans ce poste en décembre 2022. Dans son rôle de PDG, elle met l’accent sur l’importance de l’innovation, des droits des Autochtones, de l’engagement et de la technologie, ainsi que sur le développement d’un environnement de travail sain, diversifié, inclusif et responsabilisant pour le personnel des Musées qu’elle supervise.

Le dévouement de Caroline envers l’industrie de la culture et du patrimoine est de longue date. Outre son travail avec les musées nationaux d’histoire du Canada, elle a précédemment travaillé au Musée des beaux-arts du Canada, en plus d’avoir contribué à des projets de l’Association des musées canadiens et du Musée virtuel du Canada. Caroline croit fermement que les musées et les institutions patrimoniales du Canada ont un rôle unique à jouer pour rapprocher les gens en s’assurant de communiquer les connaissances et les expériences, mais aussi en favorisant le dialogue. Elle est fière de contribuer à ce travail important.

Conseil d’administration

Le Conseil d’administration est responsable de la réalisation des objectifs et de la gestion des opérations, des activités et des affaires internes de la société. Cette responsabilité est exercée en conformité avec un ensemble de lois, notamment la Loi sur les musées et la Loi sur la gestion des finances publiques. D’une manière générale, le Conseil veille à l’élaboration et à la mise en œuvre des politiques touchant la direction de la société.

Conseil d’administration – Biographies

Présidente du conseil

Carole Beaulieu, Toronto, Ontario

Vice-Présidente

Narmin Ismail-Teja, Calgary, Alberta

Administrateurs

Amanda Kingsley Malo, Sudbury, Ontario
Alex MacBeath, Murray Harbour, Île-du-Prince-Édouard
Kendra MacDonald, St. John’s, Terre-Neuve-et-Labrador
Nicolas Marcotte, Montréal, Québec
Rodney Nelson, Ottawa, Ontario
Jennifer Pereira, Saskatoon, Saskatchewan
Laurier Turgeon, Québec, Québec
Mahalia Verna, Westmount, Québec
William Young, Ottawa, Ontario

Profil du conseil d’administration du Musée canadien de l’histoire

Mandat

Le Musée canadien de l’histoire, établi en tant que société d’État en vertu de la Loi sur les musées, est responsable de deux musées nationaux : le Musée canadien de l’histoire et le Musée canadien de la guerre. Ensemble, les Musées remplissent leur mandat visant à « améliorer la connaissance, la compréhension et l’appréciation qu’ont les Canadiens et les Canadiennes des événements, des expériences, des personnes et des objets qui reflètent et ont façonné l’histoire et l’identité du Canada, ainsi que leur sensibilisation face à l’histoire et aux cultures du monde. » La société administre également un programme d’investissement national, Musées numériques Canada, et un site de musée virtuel, le Musée virtuel de la Nouvelle-France.

Le Musée canadien de l’histoire est situé sur la rivière des Outaouais à Gatineau, au Québec, en face de la colline du Parlement, siège du gouvernement national du Canada et sur le territoire algonquin non cédé des Anishinaabeg. En moyenne, le Musée accueille plus de 1,2 million de visiteurs par an. Le Musée abrite près de quatre millions d’objets et d’artefacts archéologiques, dont certains des objets culturels les plus importants du Canada. Les expositions permanentes comprennent l’emblématique Grande Galerie, l’inspirante salle des Premiers Peuples et la très populaire salle de l’Histoire canadienne. Le Musée abrite aussi le Musée canadien des enfants, la collection de timbres du Canada et le CINÉ+, qui projette des films sur écrans géants.

En tant que musée national d’histoire militaire du Canada, le Musée canadien de la guerre favorise la compréhension de cette histoire dans ses dimensions personnelles, nationales et internationales. Abritant une collection exceptionnelle d’artefacts, dont la collection Beaverbrook d’art militaire de renommée internationale, le Musée accueille chaque année plus de 500 000 visiteurs dans son bâtiment emblématique situé sur les plaines LeBreton à Ottawa, lui aussi situé sur le territoire algonquin non cédé des Anishinaabeg. Centre national de mémoire, d’éducation et de recherche historique, le Musée de la guerre propose également des discussions éclairées sur les affaires militaires passées, présentes et futures.

Le programme d’investissement Musées numériques Canada soutient les projets en ligne des musées et des organismes culturels canadiens en les aidant à renforcer leurs capacités et à diffuser des récits et expériences avec des gens de partout. Le Musée virtuel de la Nouvelle-France est un projet collaboratif en ligne explorant l’histoire, la culture et le patrimoine vivant des premiers établissements français en Amérique du Nord à travers des thèmes comme l’activité économique, la population et les aspects de la vie quotidienne.

Rôles et responsabilités

Le conseil d’administration (le « conseil ») est chargé de superviser la gestion de la société en veillant à la fois aux intérêts de la société et aux intérêts à long terme du gouvernement. Il fournit une orientation stratégique générale et une supervision avec l’aide de trois comités : un comité d’audit et des finances, un comité de gouvernance et des ressources humaines, et un comité du Musée canadien de la guerre. Il est responsable de la gouvernance générale et de la viabilité financière des Musées, ce qui comprend :

définir l’orientation stratégique des Musées;
fixer des objectifs et des mesures de performance pour la société et en assurer le suivi;
veiller à la performance financière et approuver les décisions financières majeures;
nommer le directeur général ou la directrice générale, avec l’approbation du gouverneur en conseil; déterminer les objectifs du directeur général ou de la directrice générale et évaluer ses performances par rapport à ces objectifs sur une base annuelle; planifier la succession du directeur général ou de la directrice générale;
superviser la gestion des risques et des contrôles internes;
veiller à ce que les relations avec les parties prenantes soient gérées de manière appropriée;
garantir un lieu de travail sain, respectueux et inclusif, exempt d’obstacles à l’emploi, de harcèlement et de discrimination;
sauvegarder la réputation des Musées;
garantir un comportement éthique et le respect des lois et des règlements;
évaluer les performances et l’efficacité du conseil d’administration;
planifier la succession du conseil d’administration;
pratiquer une gouvernance d’entreprise efficace;
maintenir l’indépendance du conseil d’administration par rapport à la direction;
assurer l’orientation et le développement professionnel continu des membres du conseil d’administration;
assurer une bonne gestion de l’information et une communication en temps utile.

Orientations stratégiques et initiatives prioritaires

En octobre 2022, le conseil d’administration a défini de nouvelles orientations stratégiques visant à guider la société pour la période de cinq ans 2023-2024 à 2027-2028 : Chaque année, la direction générale définit des priorités de haut niveau afin de mettre en œuvre les orientations stratégiques du conseil d’administration.

Inciter les gens partout au Canada à découvrir divers récits et chapitres d’histoire.
Favoriser une culture organisationnelle novatrice qui suscite le respect, l’équité et l’appartenance.
Faire progresser la réconciliation et renforcer notre engagement à reconnaître les droits des peuples autochtones.
Atteindre une plus grande résilience organisationnelle grâce à des pratiques durables.
Exploiter la technologie pour stimuler l’innovation et approfondir l’accès aux activités du Musée.

Le conseil d’administration a fixé des objectifs audacieux pour les Musées : mieux servir à titre de source de recherche et de connaissance pertinente et fiable, élargir l’engagement auprès de publics et d’acteurs divers et multigénérationnels de partout au pays, et rechercher des occasions de collaboration et des partenariats dynamiques afin de soutenir la réconciliation et l’innovation dans un contexte contemporain. Il favorisera le rapatriement du matériel culturel autochtone et établira des partenariats fondés sur le partage de l’autorité et la transparence avec les communautés autochtones. Il prendra des mesures significatives afin de créer un lieu de travail sûr, sain et inclusif. Il renforcera la résilience de l’organisation et défendra la gestion de l’environnement, tout en développant et en diversifiant ses sources de revenus afin d’en assurer la durabilité. Enfin, il favorisera une innovation ayant un impact et un changement organisationnel fondé sur les données, s’appuiera sur les technologies numériques afin de transformer les méthodes de travail, élargira la portée et approfondira l’accès aux collections et à la recherche.

Les orientations stratégiques sont soutenues par un nouvel ensemble de valeurs organisationnelles :

Intégrité dans l’exercice de nos fonctions
Ouverture à la découverte
Conduite adaptée au changement
Collaboration consciente

Compétences et atouts fondamentaux

Les compétences et atouts fondamentaux suivants ont été déterminés chez tous les administrateurs de la société :

Leadership
Engagement
Initiative
Intégrité et responsabilité
Jugement sain
Respect
Flexibilité
Influence

Compétences, expérience et connaissances

Pour s’acquitter de son rôle et de ses responsabilités, le conseil d’administration dans son ensemble doit posséder un large éventail d’expériences et de connaissances. Les compétences, l’expérience et les connaissances suivantes ont été déterminées par le conseil d’administration et servent de base à la matrice de compétences utilisée pour évaluer l’expertise mixte du conseil d’administration :

Compétences et expérience

Planification stratégique et d’entreprise : expertise en planification stratégique d’entreprise dans le secteur public, le secteur privé et les conseils d’administration d’organisations à but non lucratif, ainsi qu’une capacité démontrée à se concentrer sur des objectifs à long terme et des résultats stratégiques;
Connaissances financières et comptables : compréhension des états financiers et des tableaux complémentaires présentant une ampleur et une complexité au niveau des questions comptables généralement comparables à ce que l’on s’attend de l’organisation;
Gouvernance : gouvernance d’entreprise dans le secteur public et expérience en matière de supervision des activités d’une organisation (veiller à ce qu’elle remplisse son mandat);
Évaluation des risques : expérience quant au processus d’identification des principaux risques de l’entreprise et pour ce qui est de veiller à ce que la direction ait mis en œuvre les systèmes appropriés afin de gérer les risques, y compris les risques potentiels liés au traitement inapproprié des employés;
Technologie de l’information : expérience des environnements de technologie numérique, y compris la numérisation et l’engagement numérique, la cybertechnologie et l’infrastructure informatique;
Relations avec les pouvoirs publics : expertise en matière de relations stratégiques avec les pouvoirs publics et liens étroits avec au moins un, voire plusieurs niveaux de gouvernement;
Ressources humaines : comprendre les considérations et les questions liées aux ressources humaines en ce qui concerne le recrutement des cadres, les structures de rémunération, l’évaluation des performances et l’environnement syndical;
Droit : expertise dans le vaste domaine des questions juridiques et réglementaires, y compris une capacité avérée à identifier et à examiner les enjeux, les avis et les risques, ainsi qu’à comprendre des accords contractuels complexes;
Collecte de fonds : expérience en matière de collecte de fonds à tous les niveaux et avec divers donateurs privés;
Communication : expérience en matière d’élaboration de stratégies de communication, y compris la gestion de crise et les programmes de relations publiques;
Conseils d’administration : expérience au niveau des conseils d’administration du secteur public, du secteur privé et des organisations à but non lucratif.

Connaissances

Histoire : Connaissance de l’histoire générale du monde, de la préhistoire du Canada, de l’histoire coloniale et de l’histoire de la pré-Confédération à l’histoire contemporaine, ainsi que connaissance des théories et méthodes de recherche critique en histoire, y compris l’histoire orale.
Anthropologie et archéologie : Connaissance des approches théoriques et des méthodes de recherche en anthropologie et en archéologie, collections ethnographiques et archéologiques, études de la culture matérielle et patrimoine culturel immatériel.
Histoire militaire : Connaissance de l’histoire militaire canadienne, des célébrations et des rituels militaires, de la conservation des collections, de l’éducation muséale militaire et de la programmation publique, ainsi que des questions contemporaines concernant l’armée.
Relations avec les Autochtones : Connaissance de l’histoire, des cultures et des problèmes contemporains liés aux peuples autochtones du Canada et compréhension des relations entre les musées et les communautés autochtones, y compris l’impact des appels à l’action de la Commission de vérité et réconciliation et de la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones.
Musées : Connaissance des pratiques et des tendances professionnelles dans les musées, y compris au niveau des collections, de la conservation, du patrimoine numérique, du tourisme et du secteur culturel, de l’éducation et de la programmation muséales, des études muséales, de la muséologie et de la gestion des musées.
Éducation et apprentissage : Expérience en enseignement, en recherche, en pédagogie et du travail dans le domaine de l’éducation, et connaissance des théories de l’apprentissage et des styles d’apprentissage, ainsi que de leurs adaptations en vue d’intéresser des publics et des groupes démographiques divers.
Leadership : Expérience de la direction d’une entreprise ou d’une organisation.

Représentation

La composition du conseil d’administration devrait refléter la société canadienne de façon générale ainsi que la clientèle et les communautés qu’il sert. Le conseil d’administration reconnaît l’importance de la diversité et de l’inclusion et estime qu’une culture de l’inclusion et de la diversité doit être cultivée par un ton clair venant du sommet, le conseil d’administration et la direction générale se faisant les champions de la diversité et de l’inclusion afin de soutenir les valeurs des Musées. Dans le cadre de la planification de la succession au sein du conseil d’administration, il est important de rechercher un équilibre entre les sexes, les langues, la diversité des origines et la représentation géographique.

Conditions de travail

Les administrateurs sont nommés par le ministre du Patrimoine canadien, avec l’approbation du gouverneur en conseil. Ils sont nommés pour un mandat de quatre ans maximum, pour au plus trois mandats. Les mandats du président et du vice-président sont limités à deux mandats d’une durée maximale de quatre ans chacun. Les administrateurs sont au nombre de neuf, en plus du président et du vice-président. Le siège social du MCH est situé à Gatineau, au Québec.

Le conseil d’administration se réunit généralement en personne quatre fois par an. Les administrateurs sont également appelés à se réunir virtuellement plusieurs fois au cours de l’année en fonction des besoins, des initiatives et des priorités du Conseil. Les administrateurs sont également invités à participer en tant que membre d’un ou de plusieurs comités du conseil d’administration. Ils peuvent également représenter le Musée lors d’événements, comme des inaugurations d’expositions. L’engagement annuel moyen est d’environ 21 jours pour les réunions et les téléconférences du conseil d’administration, y compris les réunions préparatoires et la représentation lors d’événements. Les réunions du conseil d’administration se déroulent dans les deux langues officielles, selon la préférence de la personne qui s’exprime. Les membres du conseil d’administration reçoivent une rémunération annuelle versée sur une base trimestrielle et une indemnité journalière pour chaque jour où ils assistent à une réunion. De plus, les membres du conseil d’administration se voient rembourser leurs frais de déplacement et d’hébergement.

La mission

Le Musée canadien de l’histoire est une société d’État constituée en vertu de la Loi sur les musées (Statuts du Canada 1990, chapitre 3). La Société respecte les lois fédérales et provinciales et y est assujettie. Elle est un employeur distinct, et la majorité de ses employés est représentée par deux syndicats : l’Alliance de la fonction publique du Canada et l’Institut professionnel de la fonction publique du Canada. Les onze membres à temps partiel du conseil d’administration sont nommés par le gouverneur en conseil et représentent différentes régions du Canada. À son tour, le conseil d’administration nomme le président-directeur général de la Société, qui en dirige toutes les activités à plein temps.

Les principales responsabilités de la Société sont de gérer le Musée canadien de l’histoire, le Musée canadien de la guerre et le Musée virtuel de la Nouvelle-France). Le Musée canadien de l’histoire est reconnu comme l’un des grands établissements culturels du XX^e siècle et abrite le Musée canadien des enfants et un CINÉ+. Ses collections regroupent près de 4 millions d’artefacts associés à l’histoire, à l’archéologie, à la culture traditionnelle, à l’ethnologie, à la communication postale et à divers autres domaines de l’étude du patrimoine. Alors qu’à ses débuts, en 1880, le Musée canadien de la guerre fondait ses activités sur une collection de souvenirs rapportés des champs de bataille par la milice canadienne, il est aujourd’hui devenu le musée national consacré à l’histoire militaire du Canada. La réouverture du Musée canadien de la guerre dans un nouvel édifice sur les plaines LeBreton a eu lieu le 8 mai 2005.

Par ses activités, la Société pratique l’excellence muséologique et, ce faisant, suscite une plus grande compréhension de l’identité, de l’histoire et de la culture canadiennes. Outre sa présence dans la région de la capitale nationale, la Société diffuse son fonds de connaissances dans l’ensemble du Canada, ainsi que dans le monde entier en ayant surtout recours à des programmes de diffusion externe par des moyens électroniques.

La Société fait partie du ministère du Patrimoine canadien et se rapporte au Parlement par l’entremise du ministre du Patrimoine canadien. De concert avec les autres membres de ce portefeuille, la Société préserve le patrimoine canadien et le présente aux générations actuelles et futures. Par ses activités, la Société joue un rôle déterminant en favorisant un sentiment d’identité canadienne. À l’aide de ses programmes publics et de recherche, la Société atteint un vaste public toujours plus nombreux.

Pour plus de renseignements, veuillez consulter :

les Rapports de la Société

Assemblée publique annuelle virtuelle et en personne

Merci à toutes les personnes qui ont été des nôtres le 21 février dernier, à l’occasion de l’Assemblée publique annuelle 2022-2023.

Lorsqu’elle sera confirmée, la date de la réunion 2023-2024 sera communiquée ici, en espérant que vous pourrez y prendre part le moment venu.

La vidéo ci-dessous met en lumière des ouvertures d’expositions, des évènements et des acquisitions du Musée canadien de l’histoire et du Musée canadien de la guerre en 2022-2023.

Faits saillants de 2022-2023

Faites affaire avec nous

La section des contrats de la Musée canadien de l’histoire et du Musée canadien de la guerre est responsable de la gestion du processus d’approvisionnement de la société. En plus d’émettre des bons de commande, de conclure des ententes, de superviser le processus d’appel d’offres (AO), de mettre en place des listes de fournisseurs, de négocier et d’adjuger des contrats, la Section a le mandat de veiller à ce que les approvisionnements sont conforme aux politiques et aux procédures d’approvisionnement gouvernementales et institutionnelles pertinentes. Si vous fournissez des biens et services et voulez faire affaire avec le Musée canadien de l’histoire ou le Musée canadien de la guerre, les sections suivantes renferment des renseignements relatifs aux procédures, aux pratiques et aux politiques d’achat.

Pratiques d’achat

La société a pour politique d’octroyer des contrats de biens et de services de manière à obtenir, dans l’ensemble, le meilleur rapport qualité-prix. Elle fait affaire avec les fournisseurs qui remplissent les objectifs de la société, c’est-à-dire l’acquisition de produits et de services au moment opportun, le respect des spécifications et des prix concurrentiels.

Par principe, la société négocie et octroie les contrats en tenant compte des lois, des règlements, des accords commerciaux, des politiques internes, et des processus d’appel d’offres concurrentiels. La société fait valoir ses standards élevés en matière de professionnalisme et de son éthique commerciale envers la communauté externe.

À titre de société d’État, le processus d’approvisionnement au Musée canadien de l’histoire et au Musée canadien de la guerre est réalisé en conformité avec les exigences des accords commerciaux tels que l’Accord Canada-États-Unis-Mexique (ACEUM), l’Accord de libre-échange canadien (ALEC) et tout autre accord commercial applicable. Les approvisionnements qui sont assujettis aux accords commerciaux sont publiés via le système d’appel d’offres en ligne de MERX et les documents d’appel d’offres doivent être commandés par le biais de MERX (www.merx.com/?language=FR).

Sélection des fournisseurs

Les achats de produits et de services non assujettis aux accords commerciaux tels que l’ALEC, l’ACEUM, ou tout autre accord commercial, peuvent également être publiés sur Merx en tant qu’appel d’offres ouvert. Néanmoins, les achats qui ne sont pas assujettis aux accords commerciaux sont typiquement mené sous un processus d’appel d’offres fermé où les fournisseurs sont invités à déposer un devis ou une soumission basée sur leur expérience passée avec la société, à partir de répertoires industriels, l’Internet, en consultant des sources de renseignements de l’industrie ou d’associations, y compris catalogues et périodiques, ou à la suite des foires commerciales et conférences.

La société a élaboré certains critères d’admissibilité pour les fournisseurs :

dossiers financiers vérifiables;
capacité éprouvée à satisfaire aux obligations contractuelles;
garantie que vous êtes en mesure de fournir tous les produits ou services de façon continue;
assurance de pouvoir répondre à nos exigences selon des plans de qualité vérifiables et mis en application;
bonne réputation et expérience dans le domaine de compétence du fournisseur.

Si vous rencontrez ces critères d’admissibilité, vous pourriez être en mesure de présenter une soumission ou être invité à soumettre pour les travaux de la société.

Dépouillement des soumissions

La société ne dépouille pas publiquement les soumissions ni ne révèle à quiconque les renseignements qu’elles contiennent, sauf si elle est tenue de le faire en vertu de la loi. La société croit fermement que le dépouillement public de soumissions nuirait à ses possibilités de faire des affaires dans un climat d’équité et de saine concurrence.

Résultats d’appel d’offres
Les résultats d’appel d’offres pour les processus d’AO ouvert publiés sur Merx peuvent être obtenu sur le site internet de Merx au www.merx.com/?language=FR.

Limitations

A l‘exception des lettres d’ententes, qui sont limitées à l’approvisionnement de petit service avec une faible valeur monétaire, tous les bons de commande et contrats pour le Musée canadien de l`histoire et le Musée canadien de la guerre sont émis par la section des contrats de la société.

Les utilisateurs finaux ne sont pas autorisés à conclure des ententes avec les fournisseurs. Les fournisseurs ne doivent fournir aucun produit ou service avant qu’un contrat ne soit signé ou qu’un bon de commande soit émis. Aucuns travaux qui vont au-delà de ce qui est stipulé dans le contrat existant, sauf si autorisée par la section des contrats, ne doivent être exécutés.

Conclusion

La société apprécie la relation privilégiée qu’elle entretient avec ses fournisseurs et accueille favorablement les initiatives des fournisseurs qui contribuent à une productivité accrue et à une bonne gestion des achats. La société est toujours disposée à discuter des développements, de l’amélioration du rendement ou de la réduction des coûts si ceux-ci contribuent à atteindre l’objectif de services fiables et rentables au public canadien.

Conditions générales du Musée canadien de l’histoire

Conditions générales relatives aux services (fichier PDF, 935 Ko)

Formulaire de demande de transfert électronique de fonds (TEF) pour les fournisseurs (fichier PDF, 90 Ko)

Bon de commande — Biens

Conditions générales relatives aux Biens (fichier PDF, 1 Mo)

Conditions générales relatives à la Lettre d’accord (LA) – Services (fichier PDF, 989 Ko)

Conditions générales relatives aux Biens (fichier PDF, 1 Mo)

Protocoles obligatoires minimum dans le contexte de la COVID-19 (fichier PDF, 519 Ko)

Rapports de la Société

Pour consulter les publications en format PDF, vous avez besoin du logiciel gratuit Adobe Acrobat Reader (instructions en anglais seulement).

Rapport — Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement

Rapport 2024 en vertu de la Loi sur la lutte contre le travail forcé et le travail des enfants dans les chaînes d’approvisionnement
(PDF file, 685 Kb)

Pour nous envoyer un courriel ou voir d’autres façons de nous contacter :

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